Conditions d’utilisation
CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence.
L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et vous ne devez pas non plus, dans le cadre de l’utilisation du site ambraude.com, violer les lois de votre juridiction (incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructive.
Toute infraction ou violation des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos commandes et fichiers clients.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, textes, logos, marques...) constitutifs du site ambraude.com est la propriété exclusive d’AMBRAUDE -Mlle Boanga Aude. A l'exception des dérogations expressément prévues dans les Conditions Générales d'Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site ambraude.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.
La marque « AMBRAUDE », est une marque déposée. Le nom de domaine « ambraude.com » est la propriété exclusive d’AMBRAUDE -Mlle Boanga Aude-. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de cette marque sans accord exprès et préalable d'AMBRAUDE, pour quelque motif que ce soit, est interdite.
Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits exclusifs du site ambraude.com ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site ambraude.com pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d'auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.
NOS PRODUITS
Certains produits peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent uniquement faire l’objet de retours conformément à notre Politique de Retour.
Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.
Nous nous réservons le droit, sans toutefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos produits à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations, ou toute autre marchandise que vous avez obtenue ou achetée répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service ambraude.com sera corrigée.
COMMENT MODIFIER LA COMMANDE QUE JE VIENS DE PASSER?
Nous vous invitons à nous contacter le plus rapidement possible par par e-mail.
JE VIENS DE FINALISER MA COMMANDE MAIS JE N’AI TOUJOURS PAS RECU LE RECAPITULATIF
Pensez à vérifier votre boîte « Spam », dans laquelle l'e-mail pourrait se glisser en fonction des paramètres de votre messagerie. Si aucun e-mail ne vous est parvenu, veuillez nous contacter en vous envoyant un message.
COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, pour participer à des concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou autrement (collectivement, "commentaires"), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devrons pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni; (3) de répondre aux commentaires.
Nous pourrions, mais n’avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
Vous vous engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, ou d’autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif ou obscène. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou essayer de nous induire nous et/ou les tierces parties en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous publiez ainsi que de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et déclinons tout engagement quant à tout commentaire que vous publiez ou que toute autre tierce partie publie.
UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions énoncées dans les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ambraude.com ou de tout autre site web associé, indépendant, ou d’Internet; pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); à des fins obscènes ou immorales; ou pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ambraude.com ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.
SECURITE ET CONFIDENTIALITE
La Politique de Confidentialité du site Ambraude.com (voir « Politique de Confidentialité ») régit l'utilisation des informations personnelles communiquées sur ce site.
Ambraude peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.
ABSENCE DE GARANTIE
Ambraude ne peut garantir et affirmer :
- que le site Internet ambraude.com est exempt de virus, programmes d'écrasement des données, chevaux de Troie ou autre matériel de destruction,
- que les informations contenues dans le site ambraude.com sont exactes, complètes ou à jour.Le site ambraude.com peut contenir des imprécisions techniques ou d'autres défauts, Ambraude ne garantit pas la correction de ces défauts. Le site Internet ambraude.com et le contenu de ce site sont présentés « en l'état » et « en fonction des disponibilités ». Ambraude exclut expressément toute forme de garantie, et notamment, toute garantie implicite relative aux conditions usuelles d'usage du site ambraude.com ou de l'aptitude du site à un usage normal ou à une utilisation spécifique, à sa qualité ou au respect de toutes dispositions légales. La présente limitation de responsabilité s'applique dans toute la mesure autorisée par la loi.
DROIT APPLICABLE - LITIGES
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français conformément au règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008. Ces Conditions Générales d'Utilisation sont écrites en français.
En cas de contestation liée à l’utilisation du Site, vous avez la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à toute autre procédure de mode alternatif de règlement des différends.En cas de litige:
- vous pourrez saisir soit le tribunal du lieu où vous êtes domicilié, soit les tribunaux français,
- Ambraude pourra saisir le tribunal de Grande Instance de Bobigny, 173 Avenue Paul Vaillant Couturier, 93000 Bobigny, ou le tribunal du lieu où vous êtes domicilié.
Ambraude se réserve le droit de requérir et d'obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes.